contrat entretien caissons VMC

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contrat entretien caissons VMC

Message par Le-mOiNe le Jeu 4 Sep - 11:55

Bonjour, il s'agit là de la version contractuel signé, afin d'éviter de tout recopier un logiciel d'OCR a été utilisé, il se peut donc que certains mots aient été mal reconnu et/ou mal orthographié et que le sens des phrases en soit changé. La mise en page est également différente. Si nécessaire ou question je suis en possession des copie des originaux.




ENTELYS:GA z
PARTICULIERS - COLLECTIVITÉS

CONTRAT D’ENTRETIEN CAISSON V.M.C.
ENTRE LES SOUSSIGNES
Syndic des copropriétaires de la résidence : EDEN OUEST
127 à 131 avenue Pierre Dumond
69290 Craponne
représenté par: REGIE LAMY
51 avenue du Point du Jour
69005 Lyon

Ci après désigné(e) par « LE CLIENT»

Et,

La société S.A.R.L. ENTELYS GAZ au capital de 9 000 € dont le siège social est situé 787 rue de
Neuville 69250 MONTANAY, inscrit sous le numéro SIREN 491 546 099 représentée par madame
Patricia MARTIN agissant pour le compte de la dite société en qualité de gérante.


ILA ETE CON VENU ETARRETE CE QUISUIT
La société S.A.R.L. ENTELYS GAZ assurera l’entretien des appareils ci-dessous énumérés dans le cadre des conditions ci-après désignées, selon la nomenclature générale des opérations d’entretien jointe au contrat précité.


DESIGNA TION ET EMPLA CEMENT DES APPAREILS SOUS CONTRA T
4 caissons V.M.C. air
L’ensemble de ces appareils étant situés dans la résidence
EDEN OUEST
Bâtiments A, B, C et D
127 à 131 avenue Pierre Dumond
69290 Craponne


CONTRAT D’ENTRETIEN CAISSON V.M.C. AIR
Le taux de T.V.A est à 19,60 % car l’immeuble a moins de 2 ans
Syndic des copropriétaires de la résidence: EDEN OUEST
127 à 131 avenue Pierre Dumond
69290 Craponne


OPERATION D ENTRETIEN ANNUELLE DES INSTALLATIONS V.M.C. AIR:
GARANTIE SIMPLE
Ce poste comprend:
• l’entretien et tous les dépannages concernant le ou les caissons
• l’équilibrage du réseau VMC
• le contrôle de vacuité des réseaux de gaines horizontales et verticales
• le contrôle du dispositif de sécurité collective

Prix pour un caisson V.M.C. AIR: 85,00 € hors taxes soit 101,66€ T.T,C.
T.V.A. 19,60%: 16,66€
Sous réserve du boiz état du caisson, de la mise en conformité de l’accès et de la sécurité de nos
techniciens.


PRISE D ‘EFFET ET DUREE DU CONTRA T: Une année à dater du : à définir
PAIEMENT: La redevance est payable en une fois

HORAIRES D’INTERVENTIONS
ADDITIF AUX CONDITIONS GENERALES
Intervention pour dépannage : 48 heures maximum ramenée à 24 heures en cas de panne totale
Intervention 6 jours sur 7 du 1er octobre au 1er juin, (sauf dimanche et jours fériés)
Intervention 5 jours sur 7 du 1er juin au 1er octobre, (sauf dimanche et jours fériés)
Une permanence est assurée le samedi sur répondeur uniquement. Une personne vous recontacte.
Dans le cas d’un accord pour le contrat V.M.C., il nous faudrait avoir un exemplaire du DIUO.

LE CLIENT S.A.R.L. EELYS GAZ
Date, Signature précédée de « LU ET APPROUVE» le, 27 mai 2010



CONTRAT D’ENTRETIEN
RECAPITULATIF
Syndic des copropriétaires de la résidence: EDEN OUEST
127 à 131 avenue Pierre Dumond
69290 Craponne

Vous trouverez ci-dessous tableau récapitulatif des postes
Désignation du matériel -- Qt. -- Prix Unitaire Annuel H.T. -- T.V.A. Taux 19,60% -- Prix Unitaire Annuel - € T.T.C. - €
Caisson VMC air 1 85 16.66 101.66
Caisson VMCair
* il y a 4 caissons (Bât. A, B, C, D)


Durée du contrat 1 an
Date de prise d’effet du contrat A déterminer
Mode de facturation Annuel forfaitaire d’avance
Conditions de paiement A réception de facture
Validité de l’offre 90 jours
Année de mise en service du matériel 2e11w semestre 2010
Période proposée pour visite annuelle A déterminer


Fait en deux exemplaires à Montanay, le 27 mai 2010
Le client ENTELYS GAZ et LAMY



Le-mOiNe
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