Contrat espace vert

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Contrat espace vert

Message par Le-mOiNe le Jeu 4 Sep - 11:58

Bonjour, il s'agit là de la version contractuelle signée, afin d'éviter de tout recopier un logiciel d'OCR a été utilisé, il se peut donc que certains mots aient été mal reconnus et/ou mal orthographiés et que le sens des phrases en soit changé. La mise en page est également différente notamment les tableau qu'il faudrait refaire entièrement). Si nécessaire ou question je suis en possession des copie des originaux.

A RCHI ‘GREEN
Archi’Green Espaces verts 13e vis
194,Chemln du Labbé
69290 Polllonnay Polllonnay, le 2410712014
Tél 06.80.92.94.28
Numéro: 000565
Fax:
Date de validité: 22/09/2014
Date de livraison: 24/07/2014
Adresse du chantier Adresse de facturation

REGIE NEXITY Point du Jour REGIE NEXITY Point du Jour
MME Masson MME Masson
51 AVENUE DU POINT DU JOUR 51 AVENUE DU POINT DU JOUR
69005 LYON 69005 LYON
NÔTVA.

Condition de règlement:
- 30% de a la commande
- 30 % au soir du démarrage chantier
- 30 % en cours
:10 % a réception
                                                   
Résidence----------------------------quantité-- unité-- Pv ht-- Montant ht-- tva
EDEN OUEST
Crapon ne
Avenant au contrat terrasse
1 2 désherbages annuel des 2 terrasses--2,00 ------F-- 105,00 ---210,00 -----20,00
y compris évacuation des herbes.
,-
Total HT -----------------210,00
Postes Complémentaires--- 0,00
Total HTNet---------------210,00
TVA-----------------------42,00
Total TTC-----------------252,00

Acompte-----0,00
Net à payer-- 252,00€


Clause de réserve de propriété:
Le vendeur conserve la propiété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de Intégralité du prix en principal et en accessoires. Le défaut de paiement de Fune ou quelconque des échéances pourra entraîner la revendication des biens.


Pour l’entreprise (signature et cachet) ‘Pour le client (signature précédée de la u-etap prouvé, bon pour accord)
GRAND LVON
x articulier

Description--------------------------------------------quantité----prix unitaire HT---total HT---tx TVA
Contrat d’entretien d’espaces verts de la rsidence    
EDEN OUEST situé 127, avenue pierre dumont
69290 Craponne
10 Tontes annuel du parc + finition + Passage souffleur-----10--------------105--------105-------19.60

1 Taille annuel des arbustes--------------------------------1--------------150--------150--------19.60
autour du local poubelle

2 Désherbages chimique annuel des aires en galets et--------2--------------80---------160--------19.60
surface en périphérie d’enrobé

3 Ramassage de feuilles mortes annuel + evacuation des-----3---------------70---------210--------19.60
déchets verts


total HT  ---   Total TVA  ---  Total TTC
1570.00--------307.22----------1877.72

Le-mOiNe
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